MAISON À VENDRE SUR LE LOT #6

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LOTISSEMENT

• Subdivision de 12 lots de plus de 2000 m2 (21 500 p.c.) sur une terre commune préservée

• Maisons regroupées entre elles sur le flanc sud pour minimiser les infrastructures et maximiser les constructions en solaire passif

• Tous les permis sont obtenus auprès de la municipalité

• 2013 à 2014 : Construction d'une maison sur le lot #1

• 2014 à 2015 : Construction de 2 maisons sur les lots #5 et #6

• Été 2017 : Construction de 2 maisons sur les lots #4 et #9 

• Été 2018 : Construction d'une maison sur le lot #10

• Automne/Hiver 2019 : Construction de 2 maisons sur les lots #7 et #12

COÛTS

Le prix pour l'achat d'un lot est de  : 56 500 $

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Ce prix inclut : 

• Un lot individuel de plus de 2000 m2 (21 500 p.c.)

• Le 1/12e des aires communs à copropriété :

  • La terre de 60 acres 

  • La route privée de 1km

  • La ligne électrique d'Hydro-Québec*

  • Les potagers et jardins

  • Les sentiers

  • Le quai et l'accès au Lac Gravel

  • Le pavillon commun (construction à venir) **

• Ce prix inclut les frais communs pour la déclaration de copropriété, l'arpentage, le piquetage et l'enregistrement des lots. 

• Certains copropriétaires peuvent choisir de s'unir pour construire sur un même lot (ex. une maison avec deux habitations)

• Des "frais de condo" sont demandés pour couvrir le déneigement, les assurances collectives et les autres dépenses communes. Ce montant est fixé à 100$ par lot par mois 

( * ) Chaque propriétaire est responsable de son raccordement souterrain privé

( ** ) Le budget pour la construction du pavillon commun à venir est déjà inclus dans le coût des terrains

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STRUCTURE LÉGALE

Co-propriété divise 
 

• Les lots sont notariés individuellement

• Chacun est propriétaire de son propre lot et de sa maison

• Chacun est co-propriétaire à 1/12e des espaces communs préservés et aménagés

• Syndicat de co-propriété composé par les membres

  • Forme reconnue légalement

• Déclaration de copropriété notariée : 

  • Responsabilise chacun des membres

  • Permet d’aménager et de préserver ensemble les territoires communs

  • Assure la pérennité des valeurs du projet

• Modèles de maisons, emplacements et configurations des accès approuvés par le comité composé de tous les membres 

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Décisions

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• Les décisions sont prises par consensus : « tout le monde est d'accord »

• Engagement individuel à participer à des tâches communautaires 
   

CATÉGORIES DE MEMBRES

Membres propriétaires

Les personnes qui sont propriétaires légalement d’un lot ou portion de lot. Ces membres doivent s’engager et s’investir dans au moins une des tâches définies par le collectif (conseil d’administration ou assemblée générale). Ils sont les seuls à avoir droit de vote, ils ont le pouvoir de déterminer qui peut devenir membre de la TDR et de définir la catégorie. Ils participent à toutes les rencontres officielles organisées pour la TDR et ont droit de parole en tout temps.

Membres actifs (non-propriétaires)

Personnes qui se démarquent par leur engagement et implication à la TDR. Ils s’investissent dans au moins une tâche de la liste définie par les membres propriétaires et s’engagent à être présents aux réunions du collectif. Ils ont droit de parole sans privilège de vote. Ils font partis de la liste d’envoi d’information et de communication du groupe des propriétaires. Ils peuvent participer à toutes les rencontres officielles organisées pour la TDR et ont droit de parole en tout temps.

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